Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REQUEDAZ Bernard
/
CONFITURE ARDECHOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURE ARDECHOISE
REQUEDAZ Bernard

Numéro de dépôt :
1514502
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
15/09/1998
CONFITURE ARDECHOISE de REQUEDAZ Bernard

Présentation de la marque CONFITURE ARDECHOISE

Déposée le 15 septembre 1988 par REQUEDAZ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « CONFITURE ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REQUEDAZ Bernard, domicilié(e) LA SOUCHE, 07380 LALEVADE D'ARDECHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU. - France.

La marque CONFITURE ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE ARDECHOISE est expirée depuis le 15 septembre 1998.

REQUEDAZ Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ARDECHECANE , ARDECHECANE , PUDSUK


REQUEDAZ Bernard - LA SOUCHE, 07380 LALEVADE D'ARDECHE. - France


Max JOUVENCEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Confitures